1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.songery-photographe.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. L’éditeur et le directeur de la publication du présent site internet est :
Yvan Gerson, pour Songery Photographe
147 route des Gorges de l’Ain 01580 Matafelon-Granges
songery@homelephant.net
Tél : 07 77 95 04 28
SIRET : 97926299500017

L’hébergeur du présent site internet est :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (Suisse)

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.songery-photographe.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, aussi les utilisateurs du site www.songery-photographe.fr sont invités à les consulter régulièrement. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Songery Photographe. Le site www.songery-photographe.fr est mis à jour régulièrement par Songery Photographe. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.songery-photographe.fr a pour objet de présenter le travail photographique et artistique de Songery Photographe. Songery Photographe s’efforce de fournir sur le site www.songery-photographe.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.songery-photographe.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.songery-photographe.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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5. Propriété intellectuelle

Toutes les images, textes et vidéos et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Songery Photographe, sauf mention contraire. Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1er Juillet 1992 sur le code de la propriété intellectuelle, par conséquent les photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de Songery Photographe. Toute personne utilisant ou reproduisant les textes et les images de ce site, sans accord préalable s’exposent à des poursuites judiciaires. Conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web. Merci de contacter le photographe avant toute publication.

6. Limitations de responsabilité

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7. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Cependant, la loi autorise de ne pas demander le consentement de l’utilisateur lorsque les traceurs (« cookies ») sont les suivants :
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